Analyse historique et juridique sur la création des parlements provinciaux de l’Ancien Régime en France entre le XIIIe siècle et le XVIIIe siècle

Par Édouard Denis

Thème : Essai / Etude autres

Format : Roman (134x204)

Nombre de pages : 196

Date de publication : 13/04/2018

ISBN : 9782414187355

Disponible

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1,99 €

Résumé

Le présent ouvrage se propose de constituer une réflexion juridique et historique autour de la création des parlements provinciaux de l’Ancien Régime, ainsi qu’à travers leurs actes de création. L’auteur tente d’analyser les causes qui menèrent à l’implantation de l’ordre juridictionnel parlementaire et propose une analyse à la lumière des actes royaux et des lettres patentes d’édiction des parlements provinciaux, tant sur la forme que sur le fond. Plus encore, il étudie l’édiction des parlements, soit en accord avec la tradition juridictionnelle locale précédente, soit en contradiction avec celle-ci. À travers cette analyse, l’ouvrage tend à décrire ce en quoi, bien souvent causalement, la province s’insérait administrativement et territorialement au sein du royaume de France.


Biographie de Édouard Denis

Édouard Denis est diplômé d’un master 2 en droit public. Actuellement juriste et jeune chercheur théoricien au Laboratoire d’Études en Droits Fondamentaux de l’université du Havre, il est chargé d’enseignements en droit public et prépare un doctorat sur le phénomène de subjectivisation de la norme à l’école doctorale Droit Normandie.

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